« De grace especial »

 

 

 

Crime, État et société en France à la fin du Moyen Âge

Edition de la thèse d’état de Claude Gauvard en format poche

Présentation sommaire de l’éditeur : « Tous, hommes de pouvoir, ceux de la vie politique et religieuse comme de la réalité quotidienne, manipulent donc le crime. La question alors est double et concerne aussi bien la société que l’État : jusqu’où et sous quelles formes s’enracine et se résout la peur du mal ? À quel domaine, celui de la raison ou du sacré, appartiennent, en ces XIVe et XVe siècles, les désordres qu’engendrent la violence et le crime ? ». Publiée en 1991, la thèse d’État de Claude Gauvard s’est rapidement imposée comme un grand classique des sciences historiques.

Introduction et bon de commande en téléchargement

Résister à la justice, dans l’Europe médiévale et moderne

Colloque de Pessac

du 12 au 14 décembre 2011

Le programme Gouvaren sera représenté à ce colloque par Laure Verdon dans le cadre de la section: « Contestation et construction de l’État justicier »

 

Informations sur calenda.

Programme en téléchargement

Les dépenses publiques

El alimento del estado y la salud de la republica

Orígenes, desarrollo y estructura del gasto público en Europa (siglos XIII-XVII)

Colloque de Madrid du 3 au 6 octobre 2011.

Le colloque est découpé en trois sessions thématiques :

Sección Primera: Gastar más para el bien común: la teoría del gasto en la Europa Medieval y Moderna.

Sección Segunda: Administrar justicia y defender a la nación: la naturaleza del gasto público.

– Sección Tercera: La necesidad no conoce la ley: las políticas del gasto.

Programme détaillé à consulter sur le site du colloque

Sentences et décisions judiciaires

du Moyen Âge à nos jours

enjeux de société, enjeux politiques, enjeux économiques

(histoire, histoire du droit, sociologie)

Colloque du 6 au 8 octobre 2011 à Dijon, Université de Bourgogne, amphithéâtre Mathiez.
Programme et informations sur calenda ou sur le site de l’Université de Bourgogne.

Concernant le domaine judiciaire voir également l’ouvrage récemment paru Valeurs et justice, écarts et proximités entre société et monde judiciaire du Moyen Âge au XVIIIe siècle. L’introduction et la table des matières sont consultables sur le sites des Presses Universitaires de Rennes.

Les experts à l’honneur

Le colloque qui s’est déroulé en octobre 2010 à Toulouse sur  » Expertise et valeur des choses au Moyen Âge – Le besoin d’expertise » n’avait pas pour objet d’aborder le thème du politique, mais nous retiendrons tout de même les contributions sur l’espace provençal qu’il a occasionnées. En revanche, le congrès de la SHMESP qui vient de s’achever a favorisé divers angles d’approche dont certains touchent aux thématiques de Gouvaren. L’essentiel des communications se rapportant aux questions de gouvernement se trouvaient classées dans la session « Expertise et droit ». Mais c’est surtout au sein de l’atelier des doctorants (faut-il y voir un signe de renouvellement historiographique?) que l’expertise politique était abordée avec trois interventions auxquelles il convient d’ajouter une communication sur l’expertise au sein d’une enquête.

Programme du congrès de la SHMESP et téléchargement des résumés des communications

Les justices seigneuriales

Deux parutions récentes témoignent de l’intérêt des chercheurs pour les justices seigneuriales :

  • Un registre de la vicomté d’Elbeuf (1470-1472)

Adrien Dubois

« Longtemps déconsidérées, les justices seigneuriales se voient depuis quelques années réhabilitées par des historiens confrontés à la complexité des sources qu’elles ont produites. La présente édition, consacrée à un registre de la haute justice d’Elbeuf, entend faciliter l’approche d’un document utile à l’histoire de la justice bien sûr, mais aussi à celle de l’économie et des mentalités. Les règlements de conflits comme les actes de juridiction gracieuse révèlent en effet certains aspects de la vie quotidienne de justiciables que leur conception de l’honneur et la gestion de leurs biens amènent régulièrement devant le vicomte. L’action de ce dernier apparaît en filigrane : soucieux qu’il est de faire respecter l’institution judiciaire comme de favoriser l’apaisement, il se fait tantôt juge, tantôt conciliateur…

L’arbitrage est en effet omniprésent dans cette société dont les réseaux familiaux, professionnels, amicaux ou encore de voisinage sont sans cesse ravivés par la nécessité de l’entraide. Les préoccupations matérielles et relationnelles se mêlent ainsi étroitement lors des inventaires après décès, lors des élections de tuteurs d’enfants mineurs ou encore lors de l’accès à la maîtrise d’un apprenti… et les règlements de conflits révèlent souvent eux-aussi l’étroitesse de la frontière entre concorde et discorde et les nombreux passages d’un type de relation à l’autre.

Une présentation du manuscrit et de son contexte de production, de même qu’un index des noms propres accompagné d’un index-glossaire des noms communs, permettent de se repérer plus facilement dans le fourmillement d’informations offertes par ce document précieux. »

Publications du CRAHM

  • Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge

Isabelle Mathieu

Quatrième de couverture:

« La présente étude s’attache à décrypter l’organisation et le fonctionnement de juridictions situées au premier niveau de l’appareil judiciaire. Longtemps dépeintes comme inefficaces, incompétentes, partiales et même âpres au gain, les justices seigneuriales font l’objet, depuis plusieurs années déjà, d’une révision historiographique qui montre au contraire qu’elles peuvent être pleinement parties prenantes des régulations sociales, attachées davantage à réconcilier qu’à sanctionner les plaideurs. Fondée sur le dépouillement exhaustif d’archives de la pratique judiciaire, l’étude tente une approche à la fois quantitative et qualitative des registres audienciers d’affaires judiciaires et d’amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier en vigueur dans ces deux provinces du royaume de France. Cette recherche examine ainsi la manière dont l’audience s’organise, le personnel qu’elle mobilise, mais également l’activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux à travers la procédure suivie, le type d’affaires jugées et les condamnations prononcées; le tout en essayant de dégager les « modèles » susceptibles d’avoir influencé la conduite de l’exercice judiciaire dans cette région et à ce niveau institutionnel. Au-delà de ces aspects strictement juridique et judiciaire, ce travail tente enfin d’appréhender le profil des plaideurs, la manière dont ils usent de la justice, et plus largement la place et le rôle assignés à cette dernière vis-à-vis des justiciables et de l’autorité seigneuriale. »

Sommaire et introduction sur le site des Presses Universitaires de Rennes

Résister à la justice

dans l’Europe médiévale et moderne : entre négociations et affrontements

Colloque du 12 au 14 décembre 2011 à Bordeaux

 » L’essor des procédures inquisitoires, des cours souveraines et des moyens coercitifs ont établi les XIIIe– XVIIIe siècles comme une époque de maturation des justices autoritaires et des rouages de l’État justicier. Néanmoins, les sources attestent aussi la fragilité de ce processus, ainsi que l’intensité des oppositions qu’il rencontre. A l’occasion d’un colloque international qui aura lieu à Bordeaux les 12-14 décembre 2011, nous proposons de revoir la place de l’histoire de la justice, en particulier les triomphes apparents de la procédure inquisitoire et de l’enquête judiciaire, dans la genèse de l’État moderne. Nous appelons donc à contribution les travaux susceptibles de renseigner les mises à l’épreuve de la justice, saisie dans sa genèse médiévale et moderne.

Les évasions des geôles, les agressions de sergents, les défauts de présentation, les justiciables en fuite, les magistrats insultés, les émeutiers se dressant contre l’administration des peines et les couples s’opposant aux juges ecclésiastiques sont autant de cas concrets et visibles d’une résistance oscillant entre insoumission et opposition à la volonté des juges, ou à la bonne exécution des décisions de justice. Mais on ne peut ni s’arrêter au seul recensement de ces faits, individuels ou collectifs, ni les considérer comme de simples obstacles ponctuels ou particuliers puisque l’histoire de l’État justicier se nourrit des résistances qu’elle rencontre. A la lumière de l’historiographie récente, mais également de l’analyse résistancielle issue des sciences sociales, nous invitons à considérer l’histoire judiciaire non par des résistances (Foucault) mais par les résistances et ce, en terme de pratiques. Au-delà de l’institutionnalisation de la justice d’État moderne, le comportement des acteurs nécessite en effet une observation soutenue. Une typologie des stratégies de résistance, défensives (stratégie d’évitement ou conflit frontal), offensives (refus, contestation et proposition alternative) ou intégratives (adaptation opportuniste, acculturation) est-elle détectable ? La coopération et l’intégration des justiciables et des sujets peut-elle aussi adopter la voie de l’opposition à l’ordre judiciaire issu des prétoires ? L’attitude et la réception de ces agitations par les pouvoirs justiciers est également à observer : est-elle rejetée, tolérée, exploitée, voire instrumentalisée ?

Il paraît également nécessaire de s’interroger sur les causes et les modalités de ce qui entrave le passage de l’accusatoire à l’inquisitoire, souvent inachevé au début de la Renaissance et que de nombreuses recherches constatent régionalement. Les résistances sont certes l’œuvre des gens ordinaires mais aussi des juges eux-mêmes y compris contre leurs pairs, des officiers royaux, des élites seigneuriales ou urbaines, pour des crimes graves comme pour des affaires jugées au civil, à toutes les instances (villes, corporation, état princier, royal, etc.). Elles peuvent se déployer entre justiciables et représentants de l’ordre judiciaire, entre des cours mises en concurrence à l’initiative des parties (nomadisme judiciaire), émaner de la volonté des autorités pour imposer une souveraineté juridictionnelle (monopole revendiqué de la connaissance des causes, supériorité affirmée d’une procédure sur une autre, …). Ces résistances, sous toutes les formes qu’elles empruntent, et dont il faudra étayer l’énonciation dans les sources, ont aussi contribué, par la voie de l’affrontement, de la sanction ou de la négociation, à l’essor d’une justice saisie dans une vision dynamique de sa genèse moderne, en Europe, entre les XIIIe et XVIIIe siècles. »

Site des organisateurs

Annonce sur la calenda

Séminaires du LAMOP

Pour l’année 2010-2011, Marcel Detienne et Robert Jacob proposent des séminaires sur le thème :

PLACES DU POLITIQUE, LIEUX DU JURIDIQUE
Approches comparatives et expérimentales

Les diverses journées permettent d’établir des comparaisons dans les domaines du politique et du juridique sur un temps long ce qui rejoint tout à fait les préoccupations du programme Gouvaren.

Présentation générale et programme détaillé des séminaires

Suivre les évolutions du programme sur le site du LAMOP

Crime et justice en Gascogne à la fin du Moyen Âge

Pierre Prétou

Presses Universitaires de Rennes, Rennes, 2010.

« À la fin du Moyen Âge, la Gascogne défendait un mode original de résolution des conflits consistant en des médiations pénales. La structure de la société et de l’habitat – un monde de maisons et de familles coagulées dans leurs privilèges – ajoutée à la faiblesse régionale des pouvoirs souverains, expliquait un maintien tardif des procédures d’apaisement dans la répression des crimes. La pacification l’emportait alors sur les enquêtes et l’affliction des peines, coercitions réservées à une minorité d’affaires. Toutefois, au XVe siècle, une épiphanie justicière vint heurter ces usages si anciens dont «personne n’avait plus mémoire du contraire». Pratiques inquisitoires, traques de criminels, procédures d’office et tortures judiciaires s’abattirent sur des populations qui continuaient à proclamer leurs anciennes coutumes comme garantes des équités ancestrales. L’exercice de la justice devint un défi peuplé de discours frénétiques, de fers, d’entreprises autoritaires, de tyrannies d’exercice, de grâce souveraine et de contestations communautaires. À l’issue de la guerre de Cent Ans, la conquête judiciaire ajustait la Gascogne aux rigueurs et aux miséricordes venues de France. Vivacité des traditions et exigences de la souveraineté triomphante se mêlèrent alors en une surprenante acculturation pénale dépossédant partiellement les communautés de leurs protections coutumières. Attractive, cette émergence des charismes justiciers rallia si bien les Gascons qu’ils finirent par consentir leur sujétion à la majesté des Valois, ainsi qu’au gouvernement judiciaire des hommes qui était venu avec elle. »

Introduction et table des matières

Don et contre-don

Notre équipe est heureuse de vous annoncer la parution de l’ouvrage Le don et le contre-don, sous la direction de Lucien Faggion et Laure Verdon.

Lucien Faggion et Laure Verdon (dir.), Le don et le contre-don, Aix-en-Provence, Publications de l’Université de Provence, Collection le temps de l’histoire, 2010, 169 p.