Les justices seigneuriales

Deux parutions récentes témoignent de l’intérêt des chercheurs pour les justices seigneuriales :

  • Un registre de la vicomté d’Elbeuf (1470-1472)

Adrien Dubois

« Longtemps déconsidérées, les justices seigneuriales se voient depuis quelques années réhabilitées par des historiens confrontés à la complexité des sources qu’elles ont produites. La présente édition, consacrée à un registre de la haute justice d’Elbeuf, entend faciliter l’approche d’un document utile à l’histoire de la justice bien sûr, mais aussi à celle de l’économie et des mentalités. Les règlements de conflits comme les actes de juridiction gracieuse révèlent en effet certains aspects de la vie quotidienne de justiciables que leur conception de l’honneur et la gestion de leurs biens amènent régulièrement devant le vicomte. L’action de ce dernier apparaît en filigrane : soucieux qu’il est de faire respecter l’institution judiciaire comme de favoriser l’apaisement, il se fait tantôt juge, tantôt conciliateur…

L’arbitrage est en effet omniprésent dans cette société dont les réseaux familiaux, professionnels, amicaux ou encore de voisinage sont sans cesse ravivés par la nécessité de l’entraide. Les préoccupations matérielles et relationnelles se mêlent ainsi étroitement lors des inventaires après décès, lors des élections de tuteurs d’enfants mineurs ou encore lors de l’accès à la maîtrise d’un apprenti… et les règlements de conflits révèlent souvent eux-aussi l’étroitesse de la frontière entre concorde et discorde et les nombreux passages d’un type de relation à l’autre.

Une présentation du manuscrit et de son contexte de production, de même qu’un index des noms propres accompagné d’un index-glossaire des noms communs, permettent de se repérer plus facilement dans le fourmillement d’informations offertes par ce document précieux. »

Publications du CRAHM

  • Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge

Isabelle Mathieu

Quatrième de couverture:

« La présente étude s’attache à décrypter l’organisation et le fonctionnement de juridictions situées au premier niveau de l’appareil judiciaire. Longtemps dépeintes comme inefficaces, incompétentes, partiales et même âpres au gain, les justices seigneuriales font l’objet, depuis plusieurs années déjà, d’une révision historiographique qui montre au contraire qu’elles peuvent être pleinement parties prenantes des régulations sociales, attachées davantage à réconcilier qu’à sanctionner les plaideurs. Fondée sur le dépouillement exhaustif d’archives de la pratique judiciaire, l’étude tente une approche à la fois quantitative et qualitative des registres audienciers d’affaires judiciaires et d’amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier en vigueur dans ces deux provinces du royaume de France. Cette recherche examine ainsi la manière dont l’audience s’organise, le personnel qu’elle mobilise, mais également l’activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux à travers la procédure suivie, le type d’affaires jugées et les condamnations prononcées; le tout en essayant de dégager les « modèles » susceptibles d’avoir influencé la conduite de l’exercice judiciaire dans cette région et à ce niveau institutionnel. Au-delà de ces aspects strictement juridique et judiciaire, ce travail tente enfin d’appréhender le profil des plaideurs, la manière dont ils usent de la justice, et plus largement la place et le rôle assignés à cette dernière vis-à-vis des justiciables et de l’autorité seigneuriale. »

Sommaire et introduction sur le site des Presses Universitaires de Rennes


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